Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 40·fr
    ...Foulla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 9·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 40·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Dar Belghith Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 40·fr
    ...| 154 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°5701 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 13·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Hiazett Ellengar »; b)...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 31·fr
    ...Salha Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 14·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 36·fr
    ...Dar Essalem Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 24·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : #### Première parcelle : Au Sud : un ch...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 15·fr
    ...Feifoul Chergui, consistant en une parcelle de terre comprenant un...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 25·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Dar El Hana »; Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 12·fr
    ...- La direction de l'information, de l'orientation professionnelle ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 37·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Bir El Houta; b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 16·fr
    Qu'elle est limite : Premiere parcelle : Au Sud : Béchir Ben Jem...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 24·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...