Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 70·fr
    TABLEAU "F" RECETTES ET DEPENSES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRES...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 30·fr
    ...- les contrats-objectifs, - les budgets prévisionnels de fonctionn...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 58·fr
    ...| 413000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 12·fr
    ...— Contribution du budget annexe des P.T.T. au Titre II | 1.100.000...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 3·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 58·fr
    ...0 | 452 000 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 3·fr
    ...— Budget ART. 18. — Le Conseil d'Administration arrête le budget ...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 118·fr
    TABLEAU "D" - DEPENSES DU TITRE-I- DU BUDGET ANNEXE DES COMMUNICAT...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...— Les budgets de fonctionnement et d'investissement de l'office ai...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 9·fr
    ... budget de l'État et des services de l'État dotés d'un budget anne...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 9·fr
    ...— Budget de fonctionnement. Ce budget de fonctionnement groupe le...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 23·fr
    ...EANT A LA LOI DES CADRES DU BUDGET ETAT NOMINATIF DES PERSONNELS ...
  • Journal Officiel·2006 / N°019·page 4·fr
    ...- Les crédits d'engagement et les crédits de paiement du budget de...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 16·fr
    ... crédits complémentaires du budget titre II section I de la gestio...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 7·fr
    ...- Le budget d'investissement comprend les recettes et les dépenses...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 109·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 11·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 40; V...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 27·fr
    ...— Les Principes du Budget — Le Budget de l'État et des collectivit...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 79·fr
    ... 467 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 3·fr
    ...Article premier - Le montant des prévisions définitives du budget ...