Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 21·fr
    ...Agit en qualité de cessionnaire de la Société Tunisienne de Banque...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 55·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du titre foncier n°9902 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 131·fr
    ...- deux médecins spécialistes s'il s'agit d'une spécialité ou compé...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 13·fr
    ...Il s'agit d'un terrain constructible nu situé dans une rue dérivée...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 42·fr
    ...nt des Emballages Légers « COGITEL » I) Extrait des Statuts : ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 27·fr
    ...- La nomination de Monsieur Michel Pilon et Madame Brigitte Pilon ...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 15·fr
    leurs parts du fonds de commerce - il s'agit d'un magasin dont son...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 15·fr
    ...d'Epargne-Logement quand il s'agit de projets destinés aux épargna...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 39·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la caution hypothécaire d...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 24·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble, appartenant au débiteur principal, objet ...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne avec un parterre en marbre, des port...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 45·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier N° 2588...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 37·fr
    ...Il s'agit de 2/9 d'indivision d'un terrain sis au nord du maison d...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 15·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°16...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 17·fr
    ...ne superficie de 474 m², il s'agit d'un lot de terrain situé à Gam...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une villa sise à route Elain km 5 Merkez Ben Halima im...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 10·fr
    ...6°) Une coupe transversale et une coupe longitudinale des divers b...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 6·fr
    ...re foncier n°506 le Kef, il s'agit d'un immeuble composé d'un rez-...
  • Journal Officiel·2013 / N°086·page 7·fr
    ...Le gite rural doit disposer d'un personnel adapté aux besoins et a...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 50·fr
    ...vis soit 129/6384 part ; il s'agit d'un appartement à usage bureau...