Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 19·fr
    ...La saisie porte sur la totalité des parts appartenant dans l'indiv...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 43·fr
    ...433007N, Parts indivises à vendre : Les 407/1074 parts indivises ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 16·fr
    ...uk par tiers entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 11·fr
    ...Par la moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 31·fr
    ...## DESIGNATION ### DES BIENS A VENDRE 1°) La moitié indivise de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 43·fr
    ...Soutenir la volonté de l'État à prendre en charge les individus à ...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 12·fr
    ...la totalité de la moitié indivise des deux tiers du jardin « Bohli...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 39·fr
    ...la totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé «SRAIRI I»...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 29·fr
    ...Dans le cas où le gestionnaire exerce la gestion individuelle de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 30·fr
    ...Une hypothèque volontaire concernant la totalité des parts indivis...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 4·fr
    ...La réparation du préjudice est un régime individuel ou collectif b...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 17·fr
    ...Lecture du rapport d'activité individuel et consolidé de la BTK au...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 62·fr
    ...- l'intervention sociale individuelle, - l'intervention sociale de...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 53·fr
    ...l'intérêt de la chose indivise est Co-indivisaire afin d'aboutir à...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 38·fr
    ...Il s'agit de 441 parts indivises dans le titre foncier n°15095 Ari...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 7·fr
    dénommée «association taxi individuel de Cap Bon» sis à 19 Rue Tan...
  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 20·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie Trifi Zohair dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 12·fr
    ...**Immeuble saisi :** Des parts indivises d'une superficie 475.5 p...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 10·fr
    ...Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la...