Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 59·fr
    ...3 - La commission chargée d'examiner les demandes de reconstitutio...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 13·fr
    ...Article premier - La durée de validité du permis de prospection d'...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 7·fr
    ...6 - La commission de surveillance est chargée : - d'arrêter la st...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...## TITRE III De la transmission et de la Remise des actes Judici...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 30·fr
    ...8 - La sous-commission administrative est composée du directeur gé...
  • Journal Officiel·2023 / N°126·page 6·fr
    ...- Le pilotage des travaux de la mise en place de l'audit interne. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 27·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherches est « le signal de R...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 13·fr
    ...2.** — La « Commission de la Carte d'Identité des Journalistes Pro...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 23·fr
    ...'arrondissement des sols au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 7·fr
    ...30 Commis des Transmissions. ### Emplois supprimés 1 Ingénieur r...
  • Journal Officiel·2005 / N°024·page 11·fr
    ...» dans le permis « Jenein Nord » au profit de la compagnie « Anada...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 11·fr
    ...19 - Chaque commission de spécialité établit, en tenant compte des...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 26·fr
    La commission se réunit sur convocation de son président, chaque f...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 5·fr
    ...A l'issue de l'étape d'admission et après délibération, la commiss...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 12·fr
    ...**6ème commission :** Adjoint technique. **7ème commission :** ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 37·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 5772 Km 2, soit 1443 ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 6·fr
    ...2.** — La durée du présent permis de recherches est fixée à cinq (...
  • Journal Officiel·2026 / N°018·page 4·fr
    ...2 - La commission est chargée notamment de ce que suit : - Assurer...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 29·fr
    ...La mise à prix est fixée 33000D. Date et lieu de la vente : La ve...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 7·fr
    ...N° 732 du 30 novembre 1963, instituant un permis de recherches de ...