27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·2002 / N°083·page 23·fr...--- **DEROGATION** Par décret n° 2002-2211 du 7 octobre 2002. I...
- Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr...— Par dérogation aux dispositions de l'alinéa 1er de l'article 2 d...
- Journal Officiel·2012 / N°087·page 6·fr...u 31 octobre 2012, portant prorogation de l'état d'urgence dans to...
- Journal Officiel·1983 / N°086·page 7·fr...— Par dérogation aux dispositions des articles 11 et 29 ci-dessus,...
- Journal Officiel·1984 / N°001·page 29·fr...N° D-14/2 ## PROROGATION M A S C O au Capital de 90.000 dinars S...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr...L'épreuve orale portera sur deux interrogations : — L'une sur les...
- Journal Officiel·2007 / N°042·page 20·fr...s herbes et les maladies chryptogamiques, - L'irrigation, - Le sto...
- Journal Officiel·2014 / N°029·page 14·fr... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
- Journal Officiel·2006 / N°017·page 2·fr... 22 février 2006, portant homologation de plans de réaménagement f...
- Journal Officiel·2008 / N°032·page 3·fr...t de Manouba, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
- Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr...L'homologation ne pourra être accordée que si les spécifications t...
- Journal Officiel·1996 / N°075·page 4·fr...Les commissaires d'Etat ont rang et prérogatives de sous-directeur...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr...Etude de Maître Brahim BOU ROGAA, avocat à Sfax. Poursuivant : M....
- Journal Officiel·1978 / N°085·page 7·fr...u présent décret a rang et prérogatives de directeur d'Administrat...
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 51·fr...s statuts de la société, 2- Abrogation du 4ème et 5ème paragraphe ...
- Journal Officiel·2014 / N°097·page 16·fr...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
- Annonces Légales·2007 / N°108·page 41·fr...Maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45. avenue...
- Journal Officiel·1998 / N°047·page 8·fr...orat de Sfax, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
- Journal Officiel·1984 / N°054·page 28·fr...se et des Sports a rang et prérogatives de Directeur Général d'Adm...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 16·fr...1/ le bien objet du T.F n°3919 Manouba, dénommé «SOGAMCO 1» ; 2/ l...