Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 23·fr
    ...--- **DEROGATION** Par décret n° 2002-2211 du 7 octobre 2002. I...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'alinéa 1er de l'article 2 d...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 6·fr
    ...u 31 octobre 2012, portant prorogation de l'état d'urgence dans to...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 7·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 11 et 29 ci-dessus,...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 29·fr
    ...N° D-14/2 ## PROROGATION M A S C O au Capital de 90.000 dinars S...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 17·fr
    ...L'épreuve orale portera sur deux interrogations : — L'une sur les...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 20·fr
    ...s herbes et les maladies chryptogamiques, - L'irrigation, - Le sto...
  • Journal Officiel·2014 / N°029·page 14·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 2·fr
    ... 22 février 2006, portant homologation de plans de réaménagement f...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 3·fr
    ...t de Manouba, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 3·fr
    ...L'homologation ne pourra être accordée que si les spécifications t...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 4·fr
    ...Les commissaires d'Etat ont rang et prérogatives de sous-directeur...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...Etude de Maître Brahim BOU ROGAA, avocat à Sfax. Poursuivant : M....
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 7·fr
    ...u présent décret a rang et prérogatives de directeur d'Administrat...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 51·fr
    ...s statuts de la société, 2- Abrogation du 4ème et 5ème paragraphe ...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 16·fr
    ...014, portant prorogation des dispositions dérogatoires prévues par...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 41·fr
    ...Maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45. avenue...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 8·fr
    ...orat de Sfax, avec rang et prérogatives de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 28·fr
    ...se et des Sports a rang et prérogatives de Directeur Général d'Adm...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 16·fr
    ...1/ le bien objet du T.F n°3919 Manouba, dénommé «SOGAMCO 1» ; 2/ l...