Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 6·fr
    ...Mr Hamdi Maher avec les pouvoirs les plus étendus comme stipulé da...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 15·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les dispositions légal...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 5·fr
    ...Les documents et les registres stipulés au niveau des articles 11 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 39·fr
    ...Par ailleurs, le dit acte stipule que Madame Ouassila Ktari a donn...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 16·fr
    ...d'exercice de droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 29·fr
    ...nts, - proroger toute échéance stipulée dans les contrats conclus ...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 46·fr
    ...dure civile et commerciale qui stipule que «Dans les trente jours ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 14·fr
    ...portionnellement à leur mise. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 13·fr
    ...Le vendeur est exonéré de mentionner les données stipulées à l'art...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 3·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 13·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 57·fr
    ...et approbation des conventions stipulées à l'article 200 du code d...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 29·fr
    ...Toute procédure contraire à cet avis est stipulée non avenue. Le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 47·fr
    ... plus étendus conformément aux stipulations statutaires. — Deux e...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 10·fr
    ...L'article 117 de la même loi stipule que les renseignements indivi...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 18·fr
    ...AT» Agence El Menzah 1 Tunis. Stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 18·fr
    ...t au 19, Rue El Jazira - Tunis stipulant la validité quant au fond...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 18·fr
    ...Il résulte que Mme Raja Limem agissante et stipulant en sa qualité...
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 2·fr
    ... en date du 25/11/2020 tel que stipulé dans le PV enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 50·fr
    ...L'article 468 CPCC stipulant ce qui suit : « dans les trente jours...