Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 4·fr
    ...Celles de ces oppositions qui porteront sur la propriété du permis...
  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 5·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 2000 mètres au sud du p...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 23·fr
    ...Tout Etat membre partie au présent Protocole ou le Parlement panaf...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 63·fr
    ...| 407 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4165...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 250·fr
    - Assumer à titre personnel la responsabilité de la gestion du pro...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...2 - La norme visée à l'article premier du présent arrêté est d'app...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 8·fr
    ...La limite Ouest du présent permis est commune à la limite Est du p...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 19·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 19·fr
    ...- à partir du point 158 du plan T.P.D n° 6706, la limite du périmè...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 6·fr
    ...Vu l'avis du Premier Ministre et du Ministre du Plan et des Financ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 16·fr
    6) Sont modifiées les dispositions du numéro 1 du paragraphe III d...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 8·fr
    ...c) Les critères énoncés au paragraphe 2 b) du présent article sont...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 11·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des représentants du peuple d...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 13·fr
    ...En cas d'égalité, celle du président est prépondérante. Art. 4. - ...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 6·fr
    ...Les modalités d'application des dispositions du présent article so...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 26·fr
    ...Lorsque le capital de points affecté au permis de conduire est épu...
  • Journal Officiel·2021 / N°095·page 3·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 46·fr
    ...| A du plan TPD n° 46957A B du plan TPD n° 46957 A (n°779) | RC 79...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 3·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 6·fr
    ...**Article Premier.** — Il est créé à partir de la publication du p...