Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 10·fr
    ...3) une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 21·fr
    ...ittance n° 31083, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 28·fr
    ...ate du 15/6/2013, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 30·fr
    ...strement 13803938 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 13·fr
    ...us le n° 14505631 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 17·fr
    ...trement 17701993, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 42·fr
    ...17702958, dont deux originaux ont été déposés au tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 2·fr
    ...ance n° 032778 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 39·fr
    ...On a déposé 2 copies originales du PV de l'AGE en date du 12-1-200...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 8·fr
    ...uittance n° 15352 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 17·fr
    ...° 245 dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 18·fr
    ...ent certifiés conformes à l'original ; — ses travaux et publicati...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 23·fr
    ...5 septembre 2014 sous le n° original D071752013 et sous demande n°...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 34·fr
    ...itaire du pays exportateur (original) - certificat phytosanitaire ...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 2·fr
    ...Un exemplaire original du procès-verbal du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 21·fr
    ... établir une deuxième copie originale. Toute opposition doit être...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 10·fr
    ... 03108402, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 14·fr
    ...n de Chaussures pour Hommes originaires et en provenance de toutes...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 2·fr
    ...Deux originaux des documents mentionnés ci-dessous ont été déposés...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 6·fr
    ...1428, dont deux originaux ont été déposés au greffe du TPI de Tuni...