Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 6·fr
    ... au paiement des indemnités d'expropriation et le règlement des de...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 6·fr
    ... la Banque Nationale Agricole exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 27·fr
    ...e du bénéficiaire, ce dernier exprime son souhait de réintégrer sa...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 20·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr
    ...blic, le domaine de l'Etat, l'expropriation pour une cause d'utili...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 17·fr
    ...Les autres actionnaires renoncent expressément à l'exercice de leu...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 2·fr
    ...1 du 13 juillet 1981, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 12·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 58·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de zéro...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 24·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 36·fr
    ...– Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 24·fr
    ...11 - Il est attribué à cette épreuve une note exprimée en chiffres...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 6·fr
    ...ions nouvelles de la Tunis RE exprimées dans le cadre de la présen...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 4·fr
    ...hé, une note globale chiffrée exprimant sa valeur professionnelle....
  • Journal Officiel·1986 / N°050·page 12·fr
    ...le décret suviné ; Vu l'avis exprimé par la comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 3·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 5·fr
    ...960 (9 chaoual 1379), portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 37·fr
    ...udiciaires - 9 janvier 2010 TEXPRO INTERNATIONAL SARL Capital So...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 24·fr
    ...Il a été décidé la renonciation expresse et unanime de la totalité...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 28·fr
    ...2018N00176SRLB2 # SOCIETE EL ANOUAR EXPRESS SARL MF : 907970J/P/...