Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 32·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 16·fr
    ...A la suite de cette décision, l'article 6 nouveau est ainsi libell...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...ces apports et les avantages particuliers stipulés dans les statut...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 9·fr
    — de participer aux travaux des commissions du ministère chargée d...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 4·fr
    ...re, dans les cas précités à l'article 15 du présent décret, n'ouvr...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 59·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce; - Ap...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 55·fr
    ...ortant approbation du statut particulier du personnel de la sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 18·fr
    ...La fourniture, l'achat et la vente d'articles d'équipement et d'ob...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 26·fr
    ...### AVIS (Article 5 de la loi du 7 novembre 1959 relative aux ass...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 29·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 39·fr
    ...La participation aux enchères ne sera autorisée qu'aux personnes m...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 38·fr
    ...Les articles 3, 6, et 14 des statuts sont modifiés en conséquence....
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 7·fr
    ... en Tunisie, et notamment son article 2; Vu le décret loi N° 60-8...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 27·fr
    ... en Tunisie, et notamment son article 2; Vu le décret loi N° 60-8...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 28·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 9·fr
    ...### TITRE PREMIER #### Prix à la production ##### Blé dur Artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 21·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...La participation d'une manière directe ou indirecte à toutes entre...