Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 19·fr
    ...t remplacés par les articles suivants : Art. 5. (nouveau). — Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 27·fr
    ...— L'examen comporte les épreuves écrites suivantes : 1°) une comp...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 6·fr
    ...e l'information scientifique suivant les exigences de l'innovation...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 13·fr
    ...r périodiquement aux mesures suivantes relatives à la protection c...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 40·fr
    ...notamment ses articles 37 et suivants : Vu l'arrêté du 17 juillet...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 21·fr
    ...e, pendant au moins deux ans suivant son introduction. Cette missi...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 16·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Art. 17 nouveau. — Toute...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 16·fr
    ...aîtrise au moins ou diplôme équivalent. Le concours susvisé est o...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 183·fr
    ...Institut Bourguiba de Langues Vivantes | | 2 210 000 | 2 210 000 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...afsa Kasbah sera administrée suivant les conditions du décret susv...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 11·fr
    ...ure de la gestion budgétaire suivant la décision modificative. Ar...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 20·fr
    ...e 1er novembre 1976 et jours suivants à Tunis conformément à l'arr...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 4·fr
    ...au 28 novembre 1976 et jours suivants. Tunis, le 27 octobre 1976 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 4 octobre 1976, enregistr...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 22·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 19·fr
    ...al de la société à l'adresse suivante : Zone Industrielle, route d...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...iption se fera de la manière suivante : 1/ A titre irréductible :...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 17·fr
    ...En souscrivant, il devra être versé par action souscrite le montan...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 11·fr
    ...— ou d'un diplôme jugé équivalent. b) — Justifier avoir effectué ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 27·fr
    ...x --- # NOMINATION GERANT Suivant procès-verbal de l'Assemblée ...