Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...2°) Désignation du Commissaire aux comptes et du contrôleur financ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 3·fr
    ...Cette modification prend effet à compter du 1er janvier 1975. ###...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ...e l'économie nationale du 18 septembre 1993, fixant les modalités ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 18·fr
    ...re effectué soit après le décompte des heures de travail supplémen...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 19·fr
    ...tte pénalité est calculée à compter du premier jour du deuxième mo...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 28·fr
    ...examen et l'approbation des comptes ». Deux exemplaires du procès...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ...**Durée :** Cinq années, à compter du 25 décembre 1959, responsabi...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 19·fr
    ...e dinars et ceci sans tenir compte des accessoires de l'huilerie. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr
    ...ai de soixante dix jours, à compter de la date de l'insertion du t...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 36·fr
    ...n anticipée de la Société à compter du 12 mai 1964 et nommé comme ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...20 ans à compter du 22 janvier 1975. 6°) Capital social : 3.000 di...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...odalités de la révision des comptes des établissements publics à c...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ...sous le N° 410 en date du 10 septembre 1964, signifié par exploit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ...— Il est accordé, à compter de la date de publication du présent a...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 10·fr
    ...dant un délai de 15 jours à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 29·fr
    ...Soixante dinars, payables en trois tranches à compter du début jan...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 33·fr
    ...us seing privé en date du 15 septembre 1966, enregistré à la Recet...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 27·fr
    ...12, Avenue de Paris - Tunis Par décision en date du 29 septembre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...Monsieur le Chef du Contentieux de l'État pour le compte du Minist...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...i ne dépassant pas 6 mois à compter de la validation du brevet par...