Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 27·fr
    ...L'article 6 du statut de la société est modifié en conséquence. D...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 19·fr
    ...Les articles 5, 9, 26 et 33 des statuts ont été modifiés en conséq...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 12·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 6 du décret du 3 mai 1904 (1...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 30·fr
    ...## Paiement du prix d'adjudication En conformité des articles 9 d...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 60·fr
    ...lisée dans son intégralité, l'article 7 des statuts relatif au mon...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 11·fr
    ...Celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du m...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 16·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce; 4°)...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 28·fr
    ...N° 483 --- ### NOTICE prévue par l'article 188 du Code de Comme...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 30·fr
    ...loitation, la création ou la participation à toute opération, ou à...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 19·fr
    ...La participation aux enchères est conditionnée par l'obtention d'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 9·fr
    ...— Cas particuliers : 1°) Avances sur commandes : Les exportateur...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 36·fr
    ...Le présent avis (en courir le délai de deux mois fixé par l’articl...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 26·fr
    ...Conformément à l'article 33 des statuts, l'Assemblée Générale se c...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 36·fr
    ...--- ## AVIS Application de l'article 5 de la loi N° 59-154 du 7 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 26·fr
    ...aordinaire Modification de l'Article 6 des Statuts. Pour le Cons...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...tation et la représentation d'articles de bonneterie et autres pré...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 12·fr
    ...3°) Approbation des opérations visées par l'article 78 du code de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 39·fr
    ...mément aux prescriptions de l'article 58 du Code de Commerce. 2)1 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...Action particulière des poussières de silice. Moyens de protection...