Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 35·fr
    ...ré au Journal Officiel du 29 septembre 1972. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr
    ...La durée de la société est de 20 ans à compter du 1er juillet 1966...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 20·fr
    ...ant unique de la Société, à compter du 16 mai 1961 et pour une dur...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 25·fr
    ... a été versé par chaque souscripteur une somme égale au quart des ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 8·fr
    ... est reconnu définitivement inapte, admis à la retraite. Pendant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 13·fr
    ...qui, à la date du concours, comptent au moins dix ans de services ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr
    ...dairement au nom et pour le compte de la Société dans toutes les c...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...mploi sont fixés par décret compte tenu de l'importance des object...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 6·fr
    ...u le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982, relatif au statut du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 8·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 16·fr
    ...mite des postes à pourvoir, compte tenu des points obtenus à toute...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 23·fr
    ...ai de soixante-dix jours, à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...«non cessible pendant cinq (5) ans à compter de la date d'immatric...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-11 Septembre 1959 977 Mise à prix : Mil...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 10·fr
    ...Marcel Haddad pour le compte de la Société Tunisie-Glaces, seront ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 5·fr
    ...Sont nommés, à compter du 1er mai 1959, les magistrats dont les no...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...l'État de résidence pour le compte d'un État tiers. ARTICLE 30 D...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 95·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 36·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 16 Septembre 1969....
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 10·fr
    ...in 1937 (24 rabba 1 1356), 8 septembre 1935 (26 cwhacma 1373) et 6...