Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 4·fr
    ...les de cotisations, par l'entremise du Trésorier du Groupement d'I...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 16·fr
    ...compter du 1er juillet 1975 Khemisti Mahjoub Aouisi, à compter du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 50·fr
    ...Toutes les oppositions seront mises en délai de 20 jours à partir ...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 4·fr
    ...secteur du périmètre communal omis au cours des recensements précé...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 3·fr
    ...Lorsque le Conseil d'Honneur siège en commission d'avancement ou e...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 6·fr
    ...our l'accomplissement de leurs missions. ## CHAPITRE IV Pénalités...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 16·fr
    ...**Mise à prix** : Deux mille dinars (2.000 dinars) outre les frais...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 23·fr
    ... du gros et du détail, sont soumis aux conditions suivantes : - l...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 17·fr
    ...## MISE A PRIX 1er LOT : 150 Dinars. 2e LOT : 150 Dinars. Outre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 34·fr
    ...3) Rapport des Commissaires aux Comptes. 4) Approbation du bilan e...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 15·fr
    ...ires des immeubles construits omis au cours des recensements précé...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ...res de diplômes ou de titres admis en équivalence avec un des dipl...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 25·fr
    ...L'acceptation de la démission présentée par Monsieur Abdellatif Sa...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ...Ben Hadj Ismail sur le reste. Mise à Prix : Pour le 1er Lot : Ce...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...tres concernés sur avis des commissions prévues : * à l'article 7...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...placement de Madame Belkhadi démissionnaire. — Le siège social de...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 39·fr
    ...nt les Ets IMBERT); - Nomme commissaires aux comptes pour une péri...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 18·fr
    ...amed Ben Ahmed Ben Abdallah Khamis, 46 bis, Rue des Silos, Tunis M...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ... mesures appropriées et à leur mise en œuvre, Notant qu'il import...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 13·fr
    ...sentant Tunisien près de la Commission Mağdrébine, demeurant à Rad...