Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 19·fr
    ...fficiellement par l'État et soumis à son contrôle. ART. 13. — (no...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 24·fr
    ...ciété apporteuse, les actions émises pour les sociétés nouvelles e...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr
    ...## Mise à prix : Pour le lot unique : Deux mille dinars. (2.000 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 34·fr
    ...1°) d'accepter la démission du gérant Monsieur Sadok Mellouli en l...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 34·fr
    ...E | BEN HAMZA FATMA BENT MED | MISTIRI AFIF | BELDI RIM BENT ABDES...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 33·fr
    ...Monsieur Solal Albert comme commissaire aux comptes. Suivant déli...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 5·fr
    ...- Mokhtar Missaoui, juge au tribunal de première instance de Méden...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 5·fr
    ...Ils peuvent être chargés de mission d'enseignement technique ou de...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 27·fr
    ...us, le gypse en question étant mis en suspension dans un liquide e...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 10·fr
    ...Cheikh née Missoune, à compter du 1er Avril 1972 Seboui Zohra, à c...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 15·fr
    ...e privé de l'Etat, pour être remis à un établissement public sous ...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 7·fr
    ...Maladies transmissibles et infections diverses qui peuvent atteind...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 16·fr
    ...rocement et dispositif pour la mise en œuvre de ces procédés ». B...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr
    ...er 1969 - Mohamed El Hédi El Hemissi à compter du 1er janvier 1969...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 13·fr
    ...éléments de la rémunération soumise à retenues pour pension. Elle...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 31·fr
    ...– La mise fin aux fonctions de directeur général adjoint intervien...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 8·fr
    ...Ils seront soumis à un stage de 2 ans à l'expiration duquel il ser...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 24·fr
    ...de Monsieur Prosper Girard, commissaire-priseur à Bizerte, en date...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 9·fr
    ...A Madame Aïcha bent Mohamed Souabi, Veuve de Monsieur Khemis ben H...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 30·fr
    ...**Mise à Prix** : Deux Mille Dinars (2.000.000 Dinars) frais en su...