Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr
    ...à permettre aux jeunes de s'adapter sans difficultés aux emplois q...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 15·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 28 Septembre 1993
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 3·fr
    ...Le président de la municipalité ou le chef de secteur tient compte...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er avril 1969 et qui sera ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 9·fr
    ...c l'entrepreneur, en tenant compte des exigences du service public...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 30·fr
    ...Gouvernement du dit lieu dans un délai d'un mois à compter de la d...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...blé s'il en a les moyens et compte tenu des besoins des services d...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 7·fr
    ...r un délai de quatre mois à compter de la publication au Journal O...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...ai de soixante dix jours, à compter de la date de la dernière inse...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 36·fr
    ...MASSIOT PHILIPS TUNISIE * à compter de la signature dudit acte. P...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 29 Septembre 1970 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 8·fr
    ... même délai de deux mois, d'adopter une procédure de conciliation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 19·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1968 et qui ser...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...agissant en qualité pour le compte de Monsieur Mustapha Béji, a dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ...d'un acte sous seing privé du 12 septembre 1963 enregistré à Sfax ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 3-7 Septembre 1976 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ... pour une durée d'un mois à compter du 1er juillet 1966, puis reno...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...a Société rachetées pour le compte de celle-ci. 2° de regrouper l...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 9·fr
    ... de ses délégués, en tenant compte de la situation de famille des ...