Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...un délai de dix-huit mois à compter de la modification de l'acte i...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr
    ...Vu le décret n° 83-1087 du 7 septembre 1983, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...ire d'État à l'Agriculture, compte tenu de la part payée en terre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...1° Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1956....
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ...5 années, 4 mois, à compter du 1er novembre 1959, renouvelables pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...cinq années à compter du 2 avril 1962, renouvelable pour trois ans...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr
    ...u dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 39·fr
    ... Journal Officiel du 26 - 30 septembre 1975. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...de Tunisie agissant pour le compte du gouvernement tunisien et l’i...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr
    ...Dans ce cas, la commission tient compte des éléments suivants: 1 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...sition N° 28804 déposée le 9 septembre 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ...phase aqueuse sensiblement exempte de sel ainsi qu'une phase const...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ...500 par affectation du compte réservé des bénéfices de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr
    ...dans un délai de deux ans à compter de la date d'entrée en vigueur...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 8·fr
    ... alattières, tout en tenant compte des intérêts légitimes des popu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 12·fr
    ... procès-verbal en date du 20 septembre 1975 tel qu'il a été approu...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr
    ...ion n° 54.612, déposée le 23 septembre 1949, et dont un extrait a ...