190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
- Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr...un délai de dix-huit mois à compter de la modification de l'acte i...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 41·fr...Vu le décret n° 83-1087 du 7 septembre 1983, portant statut partic...
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr...ire d'État à l'Agriculture, compte tenu de la part payée en terre ...
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr...1° Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1956....
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr...5 années, 4 mois, à compter du 1er novembre 1959, renouvelables pa...
- Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr...cinq années à compter du 2 avril 1962, renouvelable pour trois ans...
- Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr...u dans un délai d'un mois à compter de la date d'insertion du prés...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 39·fr... Journal Officiel du 26 - 30 septembre 1975. Les opérations ont é...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr...de Tunisie agissant pour le compte du gouvernement tunisien et l’i...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 4·fr...Dans ce cas, la commission tient compte des éléments suivants: 1 ...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr...sition N° 28804 déposée le 9 septembre 1971 et dont un extrait a é...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr...phase aqueuse sensiblement exempte de sel ainsi qu'une phase const...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr...500 par affectation du compte réservé des bénéfices de l'exercice ...
- Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 Septembre 1994
- Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr...dans un délai de deux ans à compter de la date d'entrée en vigueur...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 8·fr... alattières, tout en tenant compte des intérêts légitimes des popu...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 12·fr... procès-verbal en date du 20 septembre 1975 tel qu'il a été approu...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr...ion n° 54.612, déposée le 23 septembre 1949, et dont un extrait a ...