192 687 résultats pour ""IVA""
- Annonces Légales·2009 / N°156·page 12·fr...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
- Journal Officiel·1998 / N°005·page 13·fr...t établis dans les dix jours suivant la réunion du conseil. Art. ...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 14·fr...condaire ou de titres jugés équivalents; — soit parmi les attaché...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 6·fr...héologie et d'Art des grades suivants : 1) Directeur de Recherche...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 17·fr...lles servies aux catégories équivalentes des personnels de l'État....
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr...ourses de chevaux organisées suivant le projet du programme, soumi...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 6·fr...finies ci-après aux articles suivants. ART. 6. — Pour avoir droit...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 30·fr...élus membres titulaires, les suivants sont élus membres suppléants...
- Journal Officiel·1990 / N°083·page 25·fr...Ce personnel peut appartenir à l'un des grades suivants : - Inspe...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 13·fr...s administratives paritaires suivantes : 1ère commission : - insp...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 5·fr...emplacé par les dispositions suivantes : « C. — Dans la limite de...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 18·fr...dre semblables, d'établir l'équivalence des diplômes décernés par ...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr...exemplarité, l'ardeur et la motivation au travail, la créativité, ...
- Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr...placées par les dispositions suivantes : Article 6 (nouveau). - L...
- Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr...investissement de l'exercice suivant à l'examen du conseil d'admin...
- Journal Officiel·1995 / N°079·page 7·fr...mplacés par les dispositions suivantes : Article 2 (nouveau) - Le...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 16·fr...emplacé par les dispositions suivantes : Article premier. - (nouv...
- Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr...nsitaire l'une des sanctions suivantes: - l'avertissement, - le b...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr...— Contingents bilatéraux Les contingents bilatéraux suivants sont...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr...emplacé par les dispositions suivantes : "L'impôt forfaitaire est...