Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...n qualité de Gérant et ce à compter de ce jour d'un donné la démis...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ...emplaires des listes de souscripteurs et de l'état des versements ...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 4·fr
    ...Page 1756 Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 septem...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-19-22 Septembre ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 10·fr
    ... et dans un délai d'un an à compter de la publication du présent d...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    ...r des carnets de relevés de comptes, numérotés dans une série cont...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr
    ...99 années, à compter de la signature des statuts. Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 8·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 23 septembre 1997 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 11·fr
    ...t fixée par décret, et ce à compter de la date de recrutement de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 4·fr
    ...lus, est déclarée ouverte à compter du 1er juin 1975. La durée de...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 18·fr
    ...at ou le Conseil Municipal, compte tenu d'un tarif maximum arrêté ...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 13·fr
    ...u le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982 relatif au statut des ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...législation nationale, de l'adapter au développement économique et...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...qu'elle jugera appropriées, compte tenu des besoins de l'entrepris...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 29·fr
    ...u mandat du Commissaire aux Comptes. 7°) Questions diverses. Pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte tenu des besoins du service, de...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 50·fr
    ...t publiée au JORT n° 55 du 3 septembre 1974 ; Vu l'avenant n° 1 à...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 27·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du p...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19 Septembre 1975 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...veloppement régional, peuvent opter pour l'un de ces deux régimes ...