Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr
    ...e d'affichage ou notification individuelle. Les oppositions sont c...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 25·fr
    ... A», représentant 75.45 parts indivises de 1006 parts : Le premie...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr
    ...douze hectares environ dans l'indivision du henchir immatriculé so...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...La Totalité des parts Indivises du débiteur saisie représentant 53...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 65·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété dénommée (ERIMILA) obje...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 42·fr
    ...célibataire pour 7-48, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 19·fr
    ...La totalité du 1/4 à l'indivision de l'immeuble sise à la route Ma...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr
    ...Les parts indivises soit 07/24 parts appartenant à la partie saisi...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr
    ...La totalité des ouvrages exécutés à l'indivis par les défendeurs s...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Zahra 77» objet du T.F n...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie du tit...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 7·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 15·fr
    ...Construction en vue de vente ou location d'immeuble individuel, co...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 3·fr
    ...cent mille actions (100.000) indivises du terrain dénommé "Wijdan ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 5·fr
    ...La totalité de la partie (non à l'indivis) d'un hanout composé de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...