22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·2007 / N°055·page 18·fr...e d'affichage ou notification individuelle. Les oppositions sont c...
- Annonces Légales·2025 / N°086·page 25·fr... A», représentant 75.45 parts indivises de 1006 parts : Le premie...
- Journal Officiel·1965 / N°007·page 15·fr...douze hectares environ dans l'indivision du henchir immatriculé so...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr...La Totalité des parts Indivises du débiteur saisie représentant 53...
- Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 65·fr...Toutes les parts indivises de la propriété dénommée (ERIMILA) obje...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 42·fr...célibataire pour 7-48, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
- Journal Officiel·1981 / N°015·page 22·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1999 / N°065·page 14·fr...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
- Annonces Légales·2020 / N°012·page 19·fr...La totalité du 1/4 à l'indivision de l'immeuble sise à la route Ma...
- Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr...Les parts indivises soit 07/24 parts appartenant à la partie saisi...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr...La totalité des ouvrages exécutés à l'indivis par les défendeurs s...
- Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr...la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Zahra 77» objet du T.F n...
- Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr...Les candidats autorisés à concourir sont informés par lettre indiv...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie du tit...
- Journal Officiel·2002 / N°059·page 7·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
- Annonces Légales·2005 / N°114·page 15·fr...Construction en vue de vente ou location d'immeuble individuel, co...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 3·fr...cent mille actions (100.000) indivises du terrain dénommé "Wijdan ...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 5·fr...La totalité de la partie (non à l'indivis) d'un hanout composé de ...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 12·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...