Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr
    ...L'article 2 des statuts de cette société relatif à l'objet social ...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr
    ...et modifiant en conséquence l'article 6 des statuts touchant le ch...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 24·fr
    ...Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques, de se mu...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...emière Instance de Tunis, les articles 4 et 14 des statuts ont été...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr
    ...Ne participe à l'adjudication que celui qui a consigné au moins le...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ... transport terrestre ; — de participer à l'élaboration du plan de...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 10·fr
    ...- Les adjoints techniques participent sous l'autorité de leur chef...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ...Hédi Chaker, conformément à l'article 172 du code de commerce. De...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 12·fr
    ...inaire a décidé de modifier l'article 6 des statuts comme suit : L...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 42·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...le cadre des dispositions des articles 48 et 49 de ses statuts. A...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ... a modifié ainsi qu'il suit l'article 6 des statuts : Art. 6. — L...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 8·fr
    ...et des droits de la femme en particulier aussi bien au sein de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 29·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, articles ménages et de confort. Dur...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ...Par suite, l'article 7 des statuts est modifié et aura désormais l...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 35·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...