191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 23·fr...L'article 2 des statuts de cette société relatif à l'objet social ...
- Annonces Légales·2013 / N°039·page 49·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr...et modifiant en conséquence l'article 6 des statuts touchant le ch...
- Journal Officiel·1965 / N°056·page 24·fr...Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques, de se mu...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr...emière Instance de Tunis, les articles 4 et 14 des statuts ont été...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr...Ne participe à l'adjudication que celui qui a consigné au moins le...
- Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr... transport terrestre ; — de participer à l'élaboration du plan de...
- Journal Officiel·1999 / N°033·page 10·fr...- Les adjoints techniques participent sous l'autorité de leur chef...
- Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr...Hédi Chaker, conformément à l'article 172 du code de commerce. De...
- Annonces Légales·2006 / N°057·page 12·fr...inaire a décidé de modifier l'article 6 des statuts comme suit : L...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 42·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
- Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr...le cadre des dispositions des articles 48 et 49 de ses statuts. A...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr... a modifié ainsi qu'il suit l'article 6 des statuts : Art. 6. — L...
- Journal Officiel·1997 / N°050·page 8·fr...et des droits de la femme en particulier aussi bien au sein de la ...
- Journal Officiel·1976 / N°028·page 29·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1964 / N°056·page 17·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr...es, droguerie, quincaillerie, articles ménages et de confort. Dur...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr...Par suite, l'article 7 des statuts est modifié et aura désormais l...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
- Journal Officiel·1980 / N°045·page 35·fr...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...