Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la présente insertion, sous...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Septembre 1958 CC...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...— Le Trésorier est responsable de tenir un compte des entrées et s...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ...883, modifié par décret du 8 septembre 1955, et jusqu'à la publica...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 13·fr
    ...ans un délai de 70 jours, à compter de la date de l'insertion du p...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 9·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 31·fr
    ...ge nécessaire, ayant soin d'adopter un certain tour d'emploi du li...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ...le a été aménagé pour tenir compte de leur infirmité. Les conduct...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 3·fr
    ...entes ou cachées et qu'il est apte physiquement à exercer ses fonc...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 18·fr
    ...éré au Journal Officiel du 2 septembre 1958. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 29·fr
    ...ion N° 57.568, déposée le 26 septembre 1962, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 4·fr
    ...'eau à l'échelle du pays et compte tenu des exigences minimales qu...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 3·fr
    ... le décret n° 85-1036 du 1er septembre 1985 relatif aux modalités ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 3·fr
    ...ervir de nourriture pour le cheptel. On entend par faune sauvage,...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 29·fr
    N° 57 Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 31·fr
    ...nnant les types de soins, subdépter la victime et le degré d'indép...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 3·fr
    ...1 doit être produit dans le délai de quatre mois, à compter de la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 31·fr
    ...Dans ce cas, il sera tenu compte de l'ancienneté du N° 58 Journal...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 15·fr
    ...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 5·fr
    ...avis du Conseil de l'Ordre, compte tenu notamment de la répartitio...