Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...15.500 dinars Siège Social Enfidaville Suivant acte s.s.p. en dat...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 12·fr
    ...u des indications du tableau suivant : | Discipline | Nombre de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 16·fr
    ...Elles doivent comporter les renseignements suivants : - nom et pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ... l'unanimité les résolutions suivantes : 1° Résolution. Evolutio...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ...s promoteurs privés sont les suivantes : * Transport public urbai...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article premier. - (nouv...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 21·fr
    ... avant le 1er mai de l'année suivant celle à laquelle ils se rappo...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 16·fr
    ...exhibitions autres que des festivals officiels. La délivrance de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...urses de chevaux, organisées suivant le projet du programme, soumi...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr
    ...stitution d'une Coopérative Suivant acte sous signatures privées ...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 28·fr
    ...nt aux emprunts obligataires suivants : TL 2008/3, TL 2009/1, TL ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 18·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : #### Article 152 (nouvea...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 57·fr
    ...--- **AVIS DE VENTE** **D'UN FONDS DE COMMERCE** Suivant acte n...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 15·fr
    ...gues de niveau hiérarchique équivalent dans l'établissement, l'emp...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 10·fr
    ...e 22 septembre 1987 et jours suivants. Art. 2. — Le nombre d'empl...
  • Journal Officiel·1990 / N°078·page 10·fr
    ...ou acquises; — les purpuras suivant leur type et leur forme; — l...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 16·fr
    ...me de majoration de la façon suivante : - de 5 à 10 ans de servic...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...uanes comprennent les grades suivants : A. — Le sous-corps des of...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 14·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : --- **Ordre du Jour** 1°...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 21·fr
    ...taires ou d'un diplôme jugé équivalent et âgés de 30 ans au plus a...