Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr
    ...Toutes personnes voulant participer au enchères devra le faire par...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 13·fr
    ...ication des dispositions de l'article 15 du décret du 16 septembre...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ... vendu le fonds de commerce d'articles de pêche dénommé Grand Baza...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 12·fr
    ...Seules peuvent participer aux enchères les personnes autorisées pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 15·fr
    ...--- # AVIS ## (Exécution de l'article 231 du Code de Commerce). ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 8·fr
    ...uverneur de Tunis. Arrête : Article Premier — Il est créé dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 44·fr
    ...- Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 47·fr
    ...6) Redevances diverses et en particulier : Publicité et installat...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 26·fr
    ...De ce fait l'article 7 des statuts de la S.A.R.L. « Bijoux - Joie ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    ...onne marche de l'entreprise. Article 38 (nouveau) : Discipline L...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 39·fr
    ...sont avisés, conformément à l'article 112 du Code de Commerce, que...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 22·fr
    ...En vertu de l'article 41 des Statuts de la Société, cette Assemblé...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 21·fr
    ...e rectifier la rédaction de l'article 4 des statuts en lui substit...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 11·fr
    ...es mêmes très faibles, et en particulier du Champs magnétique terr...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 28·fr
    ...D.) frais en sus Ne peuvent participer aux enchères que les perso...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 28·fr
    ...CONSTRUCTION MÉTALLIQUE CONVENTION COLLECTIVE PARTICULIÈRE PERSONN...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...La dite augmentation étant ainsi réalisée, l'article 6 des statuts...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 6·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Pour l'applicatio...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr
    ...Modifications à apporter à l'article 6 des statuts comme conséquen...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 15·fr
    ...tre irrigués. ## Arrêtent : Article premier. — Par dérogation au...