Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 21·fr
    ...uel chaque fois qu'il sera nécessaire. Art. 4. - Le présent arrêt...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 21·fr
    ...La totalité du terrain est limité du sud par un passage d'où son e...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 5·fr
    ...tés et ce dans un délai ne dépassant pas les quinze jours avant le...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 12·fr
    ...5- Monia Bent Abdelkader Kallel, demeurant au 117 Rue Aassad Ibne ...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 10·fr
    ...l Ben Fredj ##### Avocat en cassation Partie poursuivante : ATTI...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 4·fr
    ...nouvellement de mandat du commissaire aux comptes Générale Industr...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 30·fr
    ...**Débiteur saisi :** Hssan Abdellawi, titulaire de la CIN n° 0127...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr
    ...le c) de développer les connaissances techniques de ses membres p...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 29·fr
    ...4 - El-Kassas - . Capital Social : 1.500 dinars, divisé en 150 par...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 53·fr
    ...vocat aux prés de la cour de cassation ## 20 Av. Hédi Chaker Sfax...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 45·fr
    ...0 dînais peuvent prendre connaissance des travaux et consulter le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 14·fr
    ...ations nécessitant une reconnaissance de sol pour leur conception ...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 5·fr
    ...Chambre des Députés MAHMOUD MESSAADI VU Le Premier ministre MO...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 10·fr
    ...est attribuée aux agents remplissant les conditions définies à l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 17·fr
    ...fsa à Moularès; Mohamed ben Aïssa ben Ahmed, alimenteur-concesseu...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 16·fr
    ..., - lecture du rapport du commissaire aux comptes des exercices 20...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 19·fr
    ...res du rapport spécial du commissaire aux comptes du 27 novembre 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 8·fr
    ...# ARTICLE 15 1) La Communauté prend toutes mesures nécessaires po...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 52·fr
    ...07511428 a vendu à Snaraoui Anissa, demeurant à Kairouan CIN n° 02...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 22·fr
    ...- Transfert du siège social du 172, Rue El Jerissa Zone industriel...