Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 17·fr
    ...les de cotisations, par l'entremise du Trésorier du Groupement d'I...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 128·fr
    ...up d'un retrait effectif du permis de conduire lors du dépôt du do...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 16·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception, dans chaque ...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 18·fr
    ...La présente insertion est faite en vue de l'émission au pair de 25...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 13·fr
    ... à compter du 1er avril 1969 Hemissi Sadok, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 7·fr
    ...ion du contrôle de gestion des missions diplomatiques et consulair...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 11·fr
    ...ala et El Hicha - les parcours mis en défants de Menzel Habib - ré...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 38·fr
    ...de l'inspection pédagogique soumis aux dispositions du décret ment...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 8·fr
    ...nomique de Tunisie, par une commission désignée par arrêté du Sous...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 38·fr
    ...compter du 1er janvier 1970 Khemissi Tijani, à compter du 19 mai 1...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 20·fr
    ...- Avoir l'avis de la mission diplomatique ou consulaire dont relèv...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 25·fr
    ...Amel située à Monastir Triq Khémis dont l'immatriculation a été re...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 114·fr
    ...I MOHAMED MAZI ALI | LEHIAHI HAMISI REH FAUHE | MR OUEZE AMOR AHME...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 9·fr
    ...— Aucune transmission ou mécanisme d'embrayage à friction ne doit ...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...3) A nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Salah Dhibi, leq...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 24·fr
    ...Zébeida Bent Khemis Zrelli; Au Sud-Ouest : Une impasse et au-delà...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 12·fr
    ...6.** — Une commission désignée par le Ministre des Transports et d...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 30·fr
    ...ns, - qu'elle a nommé comme Commissaire aux Comptes Monsieur Moham...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...gager ainsi que sur tout compromis ou transaction ; — Il arrête l...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 21·fr
    ... nommé tuteur de ses frères Khamissa, Chadlia, Arous-sia et Hassen...