22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2012 / N°118·page 45·fr...orze mille six cent six parts indivis de l'immeuble objet du titre...
- Annonces Légales·2019 / N°094·page 25·fr...La totalité des parties indivises représentant (14/104) héritées p...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 24·fr...l'acquisition des 21583 parts indivises du titre foncier n° 26485,...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 25·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
- Annonces Légales·2011 / N°153·page 61·fr...1945.83 part indivises du titre foncier 8674 Zaghouan propriété di...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 15·fr...le Juge individuel au Tribunal de Première Instance de Tunis, le 2...
- Annonces Légales·2013 / N°005·page 51·fr...n qualité de propriétaire à l'indivision de l'immeuble objet de l'...
- Annonces Légales·2023 / N°079·page 8·fr...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts / 89960 parts) appart...
- Journal Officiel·2009 / N°015·page 10·fr...r l'origine de chaque produit individuellement. 2. Lorsque, par a...
- Annonces Légales·2025 / N°121·page 5·fr...n°02025433, a vendu ses parts indivises estimés à soixante cinq po...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 23·fr...La moitié indivise d'un immeuble sis à Tunis, 38 rue Mokhtar Attia...
- Annonces Légales·2007 / N°110·page 32·fr... en résulter une souscription indivise. Amen Bank ne reconnaît qu'...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 63·fr...La moitié dans l'indivision d'un terrain clôturé des 4 cotés, sis ...
- Annonces Légales·2010 / N°025·page 30·fr...5/ Ordonne la suspension des poursuites individuelles et de tout a...
- Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr...Toutes les parts indivises soit 37612 parts/188060 parts revenant ...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 34·fr...e possède, à savoir la moitié indivise de la totalité du Fonds de ...
- Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 18·fr...s parts soit la moitié dans l'indivision du fonds de commerce du l...
- Annonces Légales·2004 / N°100·page 7·fr...les parts indivise comptant de 33240 parts de la totalité du terra...
- Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr...Les décisions individuelles attributives de congé aux Agents. Les...