Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 45·fr
    ...orze mille six cent six parts indivis de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 25·fr
    ...La totalité des parties indivises représentant (14/104) héritées p...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 24·fr
    ...l'acquisition des 21583 parts indivises du titre foncier n° 26485,...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 25·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 61·fr
    ...1945.83 part indivises du titre foncier 8674 Zaghouan propriété di...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 15·fr
    ...le Juge individuel au Tribunal de Première Instance de Tunis, le 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 51·fr
    ...n qualité de propriétaire à l'indivision de l'immeuble objet de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 8·fr
    ...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts / 89960 parts) appart...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 10·fr
    ...r l'origine de chaque produit individuellement. 2. Lorsque, par a...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 5·fr
    ...n°02025433, a vendu ses parts indivises estimés à soixante cinq po...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 23·fr
    ...La moitié indivise d'un immeuble sis à Tunis, 38 rue Mokhtar Attia...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 32·fr
    ... en résulter une souscription indivise. Amen Bank ne reconnaît qu'...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 63·fr
    ...La moitié dans l'indivision d'un terrain clôturé des 4 cotés, sis ...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 30·fr
    ...5/ Ordonne la suspension des poursuites individuelles et de tout a...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 33·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 37612 parts/188060 parts revenant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 34·fr
    ...e possède, à savoir la moitié indivise de la totalité du Fonds de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 19·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 18·fr
    ...s parts soit la moitié dans l'indivision du fonds de commerce du l...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 7·fr
    ...les parts indivise comptant de 33240 parts de la totalité du terra...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 7·fr
    ...Les décisions individuelles attributives de congé aux Agents. Les...