191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié et par décisi...
- Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr...r les opérations visées par l'article 78 du code de commerce. 3°)...
- Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr...Ils y participent avec voix consultative. Le secrétariat du conse...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 21·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr...onales et internationales; - Participation par tous moyens à toute...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 10·fr...ctifs dans les entreprises à participation publique à la sous-dire...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 8·fr...ication des dispositions de l'article 17 du décret du 10 décembre ...
- Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr...--- **AVIS** (Article 4 de la loi N° 60-154 du 7 novembre 1959 (...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 23·fr...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 42·fr...i que des notions techniques particulières à sa spécialité industr...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce 3°) ...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 33·fr...Il est rappelé à tous participants aux enchères qu'ils doivent se ...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 17·fr...INCOMMUDES (Code du Travail, articles 233 à 224) Décret N° 58-83...
- Journal Officiel·1971 / N°005·page 26·fr... sociale dans les termes de l'article 20 des statuts et reconforme...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 40·fr...ux, Insalubres Ou Incommodes Articles 293 à 324 du code de travai...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 36·fr...Prendre des participations dans toutes les entreprises et générale...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 48·fr...us les produits alimentaires, articles de ménage, droguerie, quinc...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 34·fr... la somme de 38.000 dinars; l'article 9 des statuts a été modifié ...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr...plus étendus conformément à l'Article 21 des Statuts. N B-2.152 ...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 14·fr...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies d'une...