Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°038·page 17·fr
    ...**Mise à prix :** 1er lot : Cent soixante Dinars... 160 D. 2e lot...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 7·fr
    ... contre les décisions de la Commission de Révision, devant les tri...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 5·fr
    ...a cour d'appel de Gafsa, - Ali Missaoui, président du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 21·fr
    ... 13-16-20 Décembre 1966 1753 'Mise à prix : 200 dinars' Pour tou...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 51·fr
    ...nnes, la représentation, la commission et la consignation, le tout...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 35·fr
    ...Les amis d'El Akar; Au Nord : Route principale; A l'Ouest : Oued T...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 30·fr
    ...- Par émission de 160.000 actions de 10.000 Dinars à réaliser en d...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr
    ...Ce pendant le retrait de fonds par chèque est soumis à la signatur...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 14·fr
    ...Lorsque le véhicule n'est pas mis à la disposition du public, ce p...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr
    ...54, le Tribunal Immobilier a admis les droits du requérant sur les...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 6·fr
    ...19° Défaut de mise en état de propreté de la voie publique ou priv...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 8·fr
    ...le 9 octobre 1918 à Souk El Khémis 11420 Jelloul Ben Ali Ben Belga...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...Les dates de réunion de ces commissions de réception dans chaque c...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 27·fr
    ...bdallah Babour a présenté sa démission de gérance de la Société, i...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 37·fr
    ...Flotteur pour la mise en place de conduites sous-marines. Priorité...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 32·fr
    ...est : La route de la Corniche. Mises à prix : 1171 Dinars. Pour p...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 3·fr
    ...19° Défaut de mise en état de propreté de la voie publique ou priv...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 95·fr
    ...1) acceptation de la démission de l'ancien Gérant Monsieur Ali Ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr
    ...é les administrateurs et le commissaire aux comptes ; 3) approuvé ...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 13·fr
    ...Les listes d'attente, mises à jour la première semaine de chaque m...