Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr
    ...dépassant pas une semaine à compter de la date de la réunion de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...5°) — Elle a nommé comme commissaires aux comptes MM. Taoufik Kala...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 4·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 6·fr
    ... service; Vu l'arrêté du 19 septembre 1977, fixant les modalités ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive de la Société. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 5·fr
    ...La répartition des charges, compte tenu des places de voyageurs as...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 15·fr
    ...Priorité du brevet Français déposé le 1er septembre 1969 sous le N...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 36·fr
    ...ition N° 59143 déposée le 28 septembre 1971 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 20·fr
    ... dissoudre ladite Société à compter du 31 décembre 1959, et de nom...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 9·fr
    ...t être déterminée en tenant compte des charges prévues et de la na...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 25·fr
    ...ition N° 29120 déposée le 19 septembre 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 56·fr
    ...r Ben Ahmed Bounina pour le compte de son fils en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ... Journal officiel de la République Tunisienne - 15 septembre 1992
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 25·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 21 Septembre 1993
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ...ur une durée d'une année, à compter du 8 janvier 1958, sauf dissol...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 17·fr
    ...ion n° 56.798, déposée le 24 septembre 1956, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr
    ...dans un délai de 70 jours à compter de la date d'insertion du prés...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...de poliomyélite, et qu'il est apte à exercer les fonctions auxquel...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-19-22 Septembre ...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 11·fr
    ...— ces bovins proviennent d'un cheptel officiellement indemn de tub...