Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 55·fr
    ...ervices du département et en particulier celles ayant trait à la m...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 13·fr
    ...Participation aux enchères, visite et constat de l'immeuble : Les...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 20·fr
    ...pour participer aux enchères, il est nécessaire de se munir d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 30·fr
    ... aucune personne ne pourrait participer à l'adjudication si elle n...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 14·fr
    ...Notant l'article 38 a) de la convention portant création de l'orga...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 27·fr
    ...**Remarque :** Toute personne désirant participer aux enchères doi...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 26·fr
    ...toute personne désireuse de participer aux enchères doit obtenir d...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 40·fr
    ...2°) Modification de l'article 6 des statuts. Le texte des résolut...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 6·fr
    ...# TITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. — Les...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 29·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence comme suit : ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 29·fr
    ...La vente au détail de tous articles textiles, tous ceux ayant trai...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 23·fr
    ...Pour participer aux délibérations, les propriétaires d'actions au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 28·fr
    ...— Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr
    ...Selon l'article 6 de la loi N° 72-38 les industriels exportateurs ...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 16·fr
    ...rmément aux règles fixées à l'article 10, ci-dessus, relatives au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 8·fr
    ...e du travail et notamment son article 143. Lorsque le jour du pai...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 15·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 5·fr
    ... 31 décembre 1997, Arrête : Article premier. - Des plans de mise...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 9·fr
    ...Les articles 10, 7, 5 paragraphe 1 des statuts ont été modifiés en...