Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 6·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...s de la direction et tenant compte des indications du maître d'hôt...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 32·fr
    ...été déposé au siège du gouvernorat de Tunis le 24 septembre 1993 *
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 28·fr
    ...Leur ancienneté dans cet échelon court à compter de l'expiration d...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 99·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 16·fr
    ...ion n° 26.691, déposée le 21 septembre 1956 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr
    ...x or any amendments thereto adopted under article 90 of that Conve...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 15·fr
    ...Un dispositif magnétique est prévu autour du câble et intercepte l...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ... un tarif progressif tenant compte de la densité des zones urbaine...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 101·fr
    ...- Loi n° 89-73 du 02 Septembre 1989 modifiant et complétant la loi...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...La vérification d'une installation réside, récepteur, contrôle don...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ... Othmane Jaltouui, 3, Rue d'Égypte, Tunis Laroussi Boustanqi, 9, R...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...lai de soixante-dix jours à compter de l'insertion du présent, auc...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 25·fr
    ...Cinq années avec effet, à compter du 1er janvier 1960, renouvelabl...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 10·fr
    ...n mois, il est produit un décompte établissant la somme due à rais...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...— A l'occasion de comptes rendus d'un événement d'actualité par le...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 14·fr
    ...eurs et à tous les marins à compter du jour où elles reçoivent à l...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 26·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-14 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...te convention, il sera tenu compte des possibilités d'extension ou...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ... Sbeftla, agissant pour son compte, sollicite l'autorisation d'éta...