Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 6·fr
    ...— Les articles 5, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 du décret n° 85-944 du 2...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...ds de commerce de mercerie et articles de Paris, sis à Tunis, 7, r...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr
    ... d'une Briqueterie et de tous articles ayant pour base l'argile, d...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 65·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...ont convenu de ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — Les parties contr...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...Vu l'article 20 des statuts de la Coopérative, la seconde Assemblé...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 172 du Code de Commerce. N°...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 41·fr
    ...mandataires en conformité à l'article 35 des statuts. Procès-verb...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...ucture de l'enseignement, et particulièrement sur celles afférente...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 24·fr
    ... la modification apportée à l'article 6 des statuts par l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 66 du décret sus-visé n° 60-...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 34·fr
    ...ructions, Quinquailerie, Bois Articies Sanitaires et autres produi...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. N° 417 VEN...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr
    ...Il est rappelé à tout participant aux enchères publiques, de se mu...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 26·fr
    ...Toute participation aux enchères est subordonnée à l'avance d'un c...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 44·fr
    ... à cet objet ainsi que toute participation directe ou indirecte ac...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 28·fr
    ...e suit l'art. 6 des Statuts. ARTICLE 6 Nouveau : 1) « Le Capital...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 17·fr
    ...Etude particulière du nombre entier Multiples et diviseurs. Divi...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr
    ...Toute personne qui désire participer aux enchères devra être munie...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 2·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les dispositions du décret susvisé du 11 fé...