...du 5 septembre 1994 au 12 octobre 1994. Kalaât Khisba, Kalaât Sina...

JOURNAL OFFICIEL DE LA BEPUBLIQUE TUMISEINE 23-27 septembre 1960 ...

...Ils sont choisis parmi les médecins agrégés en tenant compte de le...

...Le Président de la municipalité ou le chef du secteur tient compte...

...st limitée à quinze jours à compter du lendemain du dépôt de la dé...

...en principe, ce congé ne peut être accordé qu'à compter du mois de...

...Le Chef du contentieux de l'Etat, agissant pour le compte de la So...

87-1228 du 17 septembre 1987, le décret n° 92-1550 du 24 août 1992...

...alfatisères, tout en tenant compte des intérêts légitimes des popu...

... quarante cinq (45) jours à compter de la date de commencement des...

...s et ceux qui sont reconnus inaptes à la fonction de la Garde Nati...

...s dans un délai de 6 mois à compter de la publication du présent d...

...ctifier les rôles en tenant compte des réclamations, ou de passer ...

...t exercer au nom et pour le compte d'un adhérent ou de la coopérat...

...Dans le même délai, et pendant trois jours à compter de son expira...

...intenus devront rendre leur compte aux nouveaux syndics en présenc...

...1°) S'il n'est reconnu apte après examen médical à un service acti...

...La durée de la Société est fixée à 99 années à compter du jour de ...

...l’Article 14 du décret du 16 septembre 1902, relatif à la taxe sur...

...- Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 1997 et s...