Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 9·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 septembre 1985
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 4·fr
    ...En cas de nécessité, et compte tenu des particularités du dossier ...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 13·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 11 septembre 1998 P...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ...50 ans, à compter du 8 mars 1960. Apports : Mme Zina bent Lakhdar...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 12·fr
    ...ssionnelles, tout en tenant compte de leurs causes et des circonst...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 13·fr
    ...i ne dépassant pas 6 mois à compter de la fin de l'année à laquell...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...ilières quelconques pour le compte de la société. ART. 169. — Son...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 5·fr
    ...eillance et commissaire aux comptes, 10 - les références des immat...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr
    ...er Président de la Cour des Comptes. L'ensemble des affaires en c...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 5·fr
    ...Fait à Stockholm, le 6 septembre 1960. OSTEN UNDEN. RIDDA KLIBI. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 27·fr
    ...venteur, par un système de récepteur de télévision qui comporte un...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 5·fr
    ... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 23·fr
    ... des rejets dans le milieu récepteur, Vu le décret n° 86-1233 du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 7·fr
    ... agissant au nom et pour le compte de la personne morale, indépend...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...ai de soixante (60) jours à compter de la date de la demande. Tout...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 11·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 9-12 septembre 1966
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ... dépassant pas trois mois à compter de la date de publication du t...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 22·fr
    ...Leur ancienneté dans cet échelon court à compter de l'expiration d...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...e dans le délai de 6 mois à compter du jour où le jugement est dev...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 116·fr
    ...xxxx335A ZITA DES HUILES ALIM CPTE INDISP | | CIN xxxx727 CHEMIN...