Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 44·fr
    ...Oued Erroumi, consistant en une maison d'habitation, située à Daou...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 57·fr
    ...ont bâtis 2 locaux à usage d'habitation et 1 local commercial, tou...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 29·fr
    ...représentant le ministère de l'équipement et de l'habitat, - Madam...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 36·fr
    ...istère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 18·fr
    ...meubles construits à usage d'habitation. Le Président de la commu...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 22·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, une petite maison et un g...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 9·fr
    ...argé de l'équipement et de l'habitat ou son représentant, - le mi...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 14·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, située à Rue Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 20·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Sousse, Avenue A...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 36·fr
    Banque de L'Habitat en la personne de son représentant légal et su...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 5·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat aux Travaux Publics et à l'Habitat, Secréta...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 8·fr
    ...tifs et collectifs à usage d'habitation, commercial, professionnel...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 19·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Medjez El Bab, go...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 6·fr
    ...eur, de l'équipement et de l'habitat; # Décret : Article premier...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 20·fr
    ...ficie sur lequel est bâti un habitat de 139 m² qui se compose d'un...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 13·fr
    Vu l'avis du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménag...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 22·fr
    ...les livres de la Banque de l'Habitat Succursale Khair-Eddine Pacha...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 2·fr
    ...avail 1761 # Ministère de l'Habitat NOMINATION de Sous-Directeur...
  • Journal Officiel·2003 / N°028·page 12·fr
    ...res et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 7·fr
    ...Villa à usage d'habitation sise à Saâd Eddine n° 10 cité Ezouhour ...