Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr
    ...La totalité des parts indivises représentant 7/8 revenant aux débi...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 10·fr
    ...ah Ben Ahmed Belghith, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 31·fr
    ...rcelles conformes à ses parts indivises lui revenant dans la propr...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 24·fr
    ...Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à leur droit ...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 13·fr
    ...La totalité du quart indivis du jardin (Jensée) d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 36·fr
    ...Les parts indivises du titre foncier n°12560 Kairouan consistent e...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 17·fr
    ... sera effectuée par décisions individuelles établies par le minist...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises (17841.34 / 712500) de la propriét...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 14·fr
    ...Le propriétaire de l'appartement est également copropriétaire indi...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed El Mokhtar Ben ...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 4·fr
    ...n° 57813 Sfax en 112197 parts indivises. Mise à prix : La mise à...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 61·fr
    ...la moitié indivise de la totalité de l'immeuble dénommé « El Ahama...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 25·fr
    ...- La signature individuelle au nom de la société vis à vis des tie...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne (Habitat individuel en bande continu...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 19·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terrain à batir sis Menchia à...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 10·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle soit par affichage dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 39·fr
    ...2 parts indivises de la totalité qui est divisée en 7 parts de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 55·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant au défendeur dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises constituantes 26362 parts de la to...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 12·fr
    ...1648 parts indivises dans le TF n°84323 Monastir, relatif à la pro...