Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 16·fr
    ... doit remplir les conditions suivantes : 1) Age : Etre âgé de vin...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 10·fr
    ...ur de l'institut, les tâches suivantes : - la gestion des ressour...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 13·fr
    ...es 10 premiers jours du mois suivant. ART. 8. — Les recettes et l...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 10·fr
    ...tées au cours des trois mois suivant la date d'établissement des p...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...sente convention, les termes suivants doivent être entendus comme ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 15·fr
    ...- Dans le délai de 15 jours suivant l'élection du comité de la cha...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 19·fr
    ...recrutés dans les conditions suivantes : a) à concurrence de 90 %...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 27·fr
    ...ans le centre selon la règle suivante : (revenu mensuel - 50 % ) x...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 9·fr
    ...L'examen comprend les épreuves suivantes :
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 5·fr
    ...rce, accompagnées des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 3·fr
    ...onstruites sous les réserves suivantes : a) La surface couverte p...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 9·fr
    ...RNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Suivant réquisition N° 27.459, déposé...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 12·fr
    ...--- CONSTITUTION D'UNE SOCIETE à Responsabilité limitée Suivant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 4·fr
    ...relie le point F précité et le point G en suivant la route de moye...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 24·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 133 Suivant acte s.s.p. en date d...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 5·fr
    ...ssure notamment les missions suivantes : — encourager et mener le...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 13·fr
    ...r du 16 août 1965 Hamed Saïd Driva, à compter du 16 août 1965 Hami...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...— Suivant acte sous seings privés en date à Tunis du 16 janvier 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ...tuts, notamment les missions suivantes : 1 - la collecte et la di...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...tant est composé des membres suivants : - Le secrétaire permanent...