Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 11·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères du 3e lot que les personnes mun...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 33·fr
    ...nce de Tunis conformément à l'article 228 du code de commerce. Un...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr
    ...janvier 1975, il appert que l'article 2 des statuts est modifié co...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ...des activités culturelles et participent sous l'autorité de leur c...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de trois mois fixé par l'arti...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...ormément aux dispositions des articles 18 et 19 de la loi n° 85-72...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...nt aux conditions, fixées à l'article 7, ci-dessus, pour le consei...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 5·fr
    ...ne équipe de programmeurs et participer à la bonne réalisation des...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères, que les personnes munies de l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 28·fr
    ...Ne peuvent participer aux Enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...--- AVIS (Exécution de l'Article 231 du Code de Commerce) Par a...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...yant pour objet le commerce d'articles d'ameublement et pantoufles...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...— Dispositions Générales ARTICLE PREMIER. — Il est constitué entr...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...Tout participant aux enchères publiques devra se munir, au préalab...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ... Nationale ; ## Décretons : Article Premier. — Sont réalisées, à...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 31·fr
    ...haker et ce, conformément à l'article 172 du Code de commerce. ##...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 40·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié. N° B-1720 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...Il est rappelé à tout participant aux Enchères Publiques de se mun...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 44·fr
    ...De ce fait l'article des statuts concernant la Gérance a été chang...