191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Journal Officiel·1959 / N°004·page 11·fr...Ne peuvent participer aux enchères du 3e lot que les personnes mun...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 33·fr...nce de Tunis conformément à l'article 228 du code de commerce. Un...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr...janvier 1975, il appert que l'article 2 des statuts est modifié co...
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- Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr...ormément aux dispositions des articles 18 et 19 de la loi n° 85-72...
- Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
- Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr...nt aux conditions, fixées à l'article 7, ci-dessus, pour le consei...
- Journal Officiel·1999 / N°016·page 5·fr...ne équipe de programmeurs et participer à la bonne réalisation des...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr...Ne peuvent participer aux enchères, que les personnes munies de l'...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 28·fr...Ne peuvent participer aux Enchères que les personnes munies de l'a...
- Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr...--- AVIS (Exécution de l'Article 231 du Code de Commerce) Par a...
- Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr...yant pour objet le commerce d'articles d'ameublement et pantoufles...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr...— Dispositions Générales ARTICLE PREMIER. — Il est constitué entr...
- Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr...Tout participant aux enchères publiques devra se munir, au préalab...
- Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr... Nationale ; ## Décretons : Article Premier. — Sont réalisées, à...
- Journal Officiel·1964 / N°037·page 31·fr...haker et ce, conformément à l'article 172 du Code de commerce. ##...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 40·fr...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié. N° B-1720 ...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr...Il est rappelé à tout participant aux Enchères Publiques de se mun...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 44·fr...De ce fait l'article des statuts concernant la Gérance a été chang...