Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...Le décompte définitif des travaux sera soumis à son accord. En ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 53·fr
    ... | THABET | HABIB | Batha 5 Septembre 5050 Moknine Monastir | 734...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...mum de soixante-dix jours à compter de la date de la troisième ins...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...ont déclarés définitivement inaptes à l'emploi d'ingénieur adjoint...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — 9 - 12 septembre 1986 1001
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ...d'un délai de huit jours, à compter du jour de la saisie ou du jou...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr
    ...— Les délais légaux de recours courent à compter du prononcé du ju...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...laciers travaillant pour le compte d'une ou plusieurs maisons, rém...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 9·fr
    ...du 8 septembre 1992 au 11 octobre 1992 : Kalaât Khisba, Kalaât Sén...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 19·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de cet ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'État à l'Intérieur peut excepter de ces dispositio...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 8·fr
    ... revalorisée le cas échéant compte tenu des différentes modificati...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr
    ... le décret-loi n° 70-1 du 14 septembre 1970 est fixé à Mille (1.00...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...s domaniaux, tout en tenant compte des intérêts légitimes des usag...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr
    ...élai maximum de deux mois à compter de la date de déclenchement de...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23-26 Septembre 195...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...— Le budget de l'Association compte tenu un fonds de réserve desti...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr
    ...remplacés et doivent rendre compte des investigations auxquels ils...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 5·fr
    ... fonctionnaire titulaire et compter, au moins, 7 ans d'ancienneté ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 7·fr
    ... être munies d'un appareil récepteur d'un type homologué permettan...