190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr...Le décompte définitif des travaux sera soumis à son accord. En ou...
- Annonces Légales·2006 / N°003·page 53·fr... | THABET | HABIB | Batha 5 Septembre 5050 Moknine Monastir | 734...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr...mum de soixante-dix jours à compter de la date de la troisième ins...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr...ont déclarés définitivement inaptes à l'emploi d'ingénieur adjoint...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr... Officiel de la République Tunisienne — 9 - 12 septembre 1986 1001
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr...d'un délai de huit jours, à compter du jour de la saisie ou du jou...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr...— Les délais légaux de recours courent à compter du prononcé du ju...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr...laciers travaillant pour le compte d'une ou plusieurs maisons, rém...
- Journal Officiel·1992 / N°011·page 9·fr...du 8 septembre 1992 au 11 octobre 1992 : Kalaât Khisba, Kalaât Sén...
- Journal Officiel·1960 / N°055·page 19·fr..., dans un délai d'un mois à compter de la date de parution de cet ...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr...Le Secrétaire d'État à l'Intérieur peut excepter de ces dispositio...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 8·fr... revalorisée le cas échéant compte tenu des différentes modificati...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 4·fr... le décret-loi n° 70-1 du 14 septembre 1970 est fixé à Mille (1.00...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr...s domaniaux, tout en tenant compte des intérêts légitimes des usag...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 6·fr...élai maximum de deux mois à compter de la date de déclenchement de...
- Journal Officiel·1958 / N°076·page 12·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23-26 Septembre 195...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr...— Le budget de l'Association compte tenu un fonds de réserve desti...
- Journal Officiel·1968 / N°032·page 8·fr...remplacés et doivent rendre compte des investigations auxquels ils...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 5·fr... fonctionnaire titulaire et compter, au moins, 7 ans d'ancienneté ...
- Journal Officiel·1964 / N°064·page 7·fr... être munies d'un appareil récepteur d'un type homologué permettan...