...t fixés par les dispositions suivantes. ART. 2. — L'ouverture de ...

... Au capital de 2.000 Dinars Suivant acte fait à Tunis le 2 févrie...

...nt précisant les indications suivantes : a) Marchandises importée...

...2016N00294FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce suivant un acte ...

...| | Levures naturelles, vivantes ou mortes, levures artificielles...

...unis est composé des membres suivants : - un représentant du prem...

...nes continues, le conducteur suivant une telle voie ne peut franch...

...es, colloques, séminaires, festivals, semaines culturelles, semain...

...vice assuré les informations suivantes : - heure de l'appel, - nom...

...nt convenus des dispositions suivantes : ARTICLE PREMIER. — « L'I...

...e vol et hors ligne sont les suivantes : - par période de 24 heur...

... VENTE DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte s.s.p. en date à Tunis l...

...emplacé par les dispositions suivantes : « Article premier (nouve...

...S'il est vivant il sera mis en liberté. Art. 22. — Si les délinqu...

...ant notamment aux catégories suivantes : a) — Personnel administr...

...obre le budget de l'exercice suivant. Ce budget se divise tant en...

...El Hamma-Chareb, El Hicha (du rivage à la limite de Menzel El Habi...

...placées par les dispositions suivantes : Art. 2 (nouveau). — Les ...

...recteur général, des membres suivants : - le directeur technique -...

...decine comporte les épreuves suivantes : 1) Une épreuve écrite de...