Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 10·fr
    ...du 1er octobre 1969 Abdallah Messaoud, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 6·fr
    ...Hassouna Gussani, du siège du gouvernorat de Mabdin à la délégatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 12·fr
    ...mpagnée des justifications nécessaires. Art. 27. — Les commission...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 42·fr
    ... commerce du restaurant nommé Assakina sis au 37 rue Asdrubal Tuni...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 8·fr
    ...foncier n°34251 Sfax dénommé «Essalem» qui consiste en un terrain ...
  • Journal Officiel·2006 / N°092·page 21·fr
    ...fessionnelles et pratiques nécessaires pour le réaliser. Art. 2. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 61·fr
    ...et toutes les informations nécessaires à la détermination de la va...
  • Annonces Légales·2024 / N°107·page 5·fr
    ...Le présent avis est paru aux quotidiens "Assabah et Le Temps" du 6...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 24·fr
    ...— Rapport des Commissaires aux apports. — Questions diverses. Le...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 20·fr
    ...Monsieur Habib Khouadja, Chef de Service à la S.T.B., agissant pou...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 27·fr
    ... 23 juillet 1971, Monsieur Abdessalem Suissi, tunisien, secrétaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 28·fr
    ...rira, et Monsieur Moncef Ben Messaoud Hadj Said demeurant à Tunis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 25·fr
    ...ocat au cour d'appel ou à la cassation 'après consignation du 1/3 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 24·fr
    ... BEDOUI, avec les pouvoirs nécessaires pour assurer cesdites fonct...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 23·fr
    ...Le Conseil doit déléguer au Président tous les pouvoirs nécessaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 52·fr
    ...nsieur Boubacar Ben Mohamed Ghassallah titulaire de CIN n° 0591852...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 3·fr
    ... que son président le juge nécessaire. Les délibérations du conse...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 26·fr
    ...Maître Zrafi Saousen avocate à la cour de cassation avenue Mongi S...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 24·fr
    ...Sousse (2), pour prendre connaissance, du cahier des charges. - L...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 9·fr
    ...Monsieur Essaadi Lefi, ingénieur des travaux, est chargé des fonct...