Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...s et adoptée en conséquence l'article 45 nouveau. Il a été égalem...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ...Les contrevenants aux dispositions du présent article s'exposent a...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 7·fr
    ... et à leur profit, Arrête : Article premier. - L'examen professi...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 25·fr
    Décrète : Article premier. - Il est créé au ministère de l'agricu...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...nt des armateurs au sens de l'article 130. ART. 166. — Le chargeu...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...Tunis et ce, conformément à l'article 172 du Code de Commerce. Po...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...L'article 9 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...— Dispositions Générales ARTICLE PREMIER. — Écrire les souscripte...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...IVES DU GOUVERNORAT DE GAFSA Article premier du décret n° 57-76 d...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...unis, et ce, conformément à l'article 172 du Code de Commerce. N°...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 31·fr
    ...ion que le Conseil tient de l'article 21 des statuts lequel Présid...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 20·fr
    ...ale ou dans des spécificités particulières, sans qu'il puisse y av...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 20·fr
    ...formant aux dispositions de l'article 22 des dits statuts. Pour e...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 17·fr
    ...*Chasses particulières de l'adjudication* : L'adjudicataire éventu...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères du troisième lot que les person...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 14·fr
    ...ectés dans leur région; - de participer à la mise au point des pro...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 14·fr
    ... de l'établissement prévu à l'article 29 du présent décret. ## SE...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 14·fr
    ...ication des dispositions de l'article 12 du décret du 15 décembre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 13·fr
    ...ions que celles prévues à cet article pour les élections générales...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 40·fr
    ...outefois une modification à l'article 2 relatif à l'objet social d...