Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...ence de la façon suivante les articles ci-après des statuts : ART...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ...lieu indiqués ci-dessus tout participant à la dite vente doit se f...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ... de commercialisation de tous article textiles. **Siège social** ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 30·fr
    ...Toute personne désirant participer à ces enchères, devra être muni...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 4·fr
    ...## TITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE PREMIER. — Le...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...isme en Tunisie ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...eux derniers paragraphes de l'article 2 de la loi susvisée n° 96-3...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...fication du paragraphe I de l'article 1er en conséquence. Le Cons...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 28·fr
    ...# AVIS (Application de l'Article 5 de la loi Numéro 59-154 du 7 n...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr
    ...L'Article 5 des Statuts a été modifié en conséquence. Pour Extrai...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ... intéressant la fabrication d'articles de mercerie notamment, les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, ont seuls le droit d'assi...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies au pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 31·fr
    ...Commerce de papeterie, Alimentation générale, Tissus, Articles de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ...FARHAT BEN AYED, BEN CHAABANE, son fonds de commerce d'articles de...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 22·fr
    ...**Note :** Pour participer aux enchères, il est nécessaire de se m...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ... demi-gros et détail, de tous articles vestimentaires usagés, frip...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr
    ...Toute personne voulant participer à ces enchères doit être munie d...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...- Outre les attributions précédemment mentionnées aux articles 8 e...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...Le dernier alinéa de l'article 16 des statuts est modifié en consé...