Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes munies de...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...L'organigramme type sus-indiqué s'articule autour des points suiva...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ... ressources naturelles et en particulier sur les forêts et les par...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...s le désirent augmenter leur participation au capital. 4°) Résolu...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...t de la Société en vertu de l'article 17 des statuts avec tous les...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...## CHAPITRE IV ### Dispositions particulières ART. 34. — Le nomb...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 5·fr
    ...(APPLICATION DE L'ARTICLE 23 DU DECRET DU 9 MARS 1939) | N° d'or...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 28·fr
    ...u territoire et notamment ses articles 10, 11 et 12. Page 2972 J...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 18·fr
    ...ésentés, modifié comme suit l'article 37 des statuts : « Tout mem...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...Quiconque voudrait participer à la présente adjudication, devra ob...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ... fixé par le décret prévu à l'article 19 ci-dessous. Il statue su...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 23·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...En conséquence, le premier alinéa de l'article 5 des statuts a été...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...Tunis, et ce conformément à l'article 172 du Code de Commerce. N°...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 15·fr
    ... d'aisance ou de branchement particulier d'égouts sans autorisatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes munies de...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 42·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 46·fr
    ...5°) Eventualité d'une participation en nature de la société au cap...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...8.489.489.600 Participations ... 781.363.654 Divers ... 15.488.964...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 10·fr
    ...nce de diverses quantités en particulier à l'intérieur des sondage...