Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 60·fr
    ...aut à ce qui sera arbitré par experts. Article 1259 L'ensemble d...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 8·fr
    ...ssier de justice, les frais d'expertise et honoraires d'avocat. 3 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 20·fr
    ...personne compétente parmi les experts et les spécialistes ou les e...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 5·fr
    ...trat avec des spécialistes et experts étrangers en vue d'accomplir...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 3·fr
    ...— Le comité permanent mixte pourra inviter des experts à participe...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 69·fr
    ...Monsieur Fredj Bauganda, expert à Monastir a fixé la valeur approx...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 43·fr
    ...ncier n° 10044 Medenine par l'expert Mahfoudh Dali à trois cent qu...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 44·fr
    ...La mise à prix est fixée par l'expert sus cité à Trois Cent Trente...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 20·fr
    ... estimation est évaluée par l'expert agricole monsieur Jawher Ajim...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 18·fr
    ...ques ; - Développement de son expertise métier et renforcement des...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 38·fr
    ...Le prix global de l'immeuble selon le rapport de l'expert Abderrao...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 5·fr
    ...ion de Mr Bassem Charfeddine, expert comptable, en qualité de comm...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 45·fr
    ...Le prix d'ouverture, suivant le rapport d'expertise rédigé par Mr ...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 7·fr
    ...e sont pas tenus d'agir comme experts en ce qui concerne le droit ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 15·fr
    ...Le prix d'ouverture de la vente a été estimé par l'expert Hamdene ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 45·fr
    ... en sus, valeur fixée par les experts Samia Aloui et Mohamed Missa...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 37·fr
    ... pendant l'établissement de l'expertise destinée à son évaluation....
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr
    ...pens, dont dix dinars frais d'expertise supportés par les deux par...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 7·fr
    ...uées dans les ateliers et les expertises demandées par les directi...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 14·fr
    ...(2.847.100D000) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...