Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 4·fr
    ...essé conformément au tableau suivant : | GRADE | POUR-CENTAGE de...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 2·fr
    ...s; Avons pris le décret-loi suivant : Article premier. — Les rec...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 23·fr
    ...RNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Suivant réquisition n° 26.993, déposé...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr
    ...Elle est consultée notamment sur les points suivants : a) — la dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr
    ...BIZERTE N° 2.020 AUGMENTATION DE CAPITAL Suivant procès-verbal d...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 14·fr
    ...présent article pourront être amendées par la procédure suivante :
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 4·fr
    ... par voie d'arbitrage ou prescrivant des procédures spéciales pour...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 18·fr
    ...eignement supérieur agricole suivant la concordance ci-après : - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 34·fr
    ...Megrine Sidi Rezig Suivant décision des associés le siège social ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 14·fr
    ...notamment ses articles 37 et suivants : Vu l'arrêté du 11 décembr...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ...uillet au 30 juin de l'année suivante. Il est soumis par le Présid...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...lus membres titulaires ; les suivants sont élus membres suppléants...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...t comporter les informations suivantes : - les éléments d'identif...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 23·fr
    ...t élaborés autour des thèmes suivants : * l'organisation de l'auto...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 5·fr
    ...ieu le 26 mars 1975 et jours suivants. La clôture du registre d'i...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...ière comprend les structures suivantes : - la direction de l'ingé...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 15·fr
    ...llis sur les lieux, sont les suivants : **Ilot I :** Au nord-est...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 4·fr
    ... de la piste Ebblaifa avec le rivage de la mer. — Du point B, le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 9·fr
    ...i-après ont les acceptations suivantes : Certifier en état de nav...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 3·fr
    ...vis sur ce Permis seront les suivants : - ETAP : 51 % - AMOCO : 4...