Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 28·fr
    ...— Les fonctionnaires cités à l'article 44 ci-dessus sont soumis au...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ... peut être exigé en vertu des articles 311 et 312. ART. 288. — Si...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr
    ...tions à apporter aux statuts, articles 2-4-8-9-25; — Questions di...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...— la fabrication, la vente et la diffusion des articles de lingeri...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 5·fr
    ...te tenu des dispositions de l'article 2 du présent décret. Il inf...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...es, droguerie, quincaillerie, article de ménage, chaussures et fri...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...e et que la modification de l'article 6 des statuts, décidée par l...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...Toute personne désirant participer à ces enchères, devra être muni...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...fournitures scolaires articles ménagers et céréales. Dénomination...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. Pour extrait ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 12·fr
    ...— Les candidats admis au concours visé à l'article 11 sont nommés ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 24·fr
    ...voitures d'enfants, cycles et articles de sports, sis à Bizerte, 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 19·fr
    ...Après discussions et modification des articles (4, 5, 7, 18, 31.),...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 11·fr
    ..., en ce que la réduction des particules de phosphate par le carbon...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr
    ...r les opérations visées par l'article 78 du Code de Commerce ; 4°...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 14·fr
    ...- Le conseil des universités mentionné dans l'article 12 de la loi...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr
    ...formité des dispositions de l'article V des statuts, renouvelée de...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...Les articles 7, 11 et 18 des statuts ont été modifiés en conséquen...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 18·fr
    ... avec les pouvoirs prévus à l'article 6 des ««««««««««««««««««««««...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 21·fr
    ...al administratif, Décrète : Article premier. - Le domaine public...